Accueil

Mentions Légales

- Editeur du site :

Arccol

Cabinet du Sénateur-Maire - Hôtel de Ville

Place Gabriel-Péri

34543 Béziers Cedex


- Site développé et hébergé par :

localeo SAS

15, rue de l’Abbé Grégoire 75006 PARIS

RCS paris B 442 720 819


- Déclaration du site à la CNIL

Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.).


- Protection des données personnelles

Les adresses électroniques des internautes qui s’abonnent à la lettre d’information du site ne sont utilisées qu’à cette seule fin et ne font l’objet d’aucune communication à des tiers. Lors de chaque inscription, un courriel de confirmation est envoyé à l’internaute concerné, qui peut alors se désabonner par un lien intégré dans le courriel. Les internautes disposent de la possibilité de se désabonner par un simple lien intégré à chaque envoi de la lettre d’information du site.

Les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer, ils doivent s’adresser à l’Arccol,Cabinet du Sénateur-Maire - Hôtel de Ville, Place Gabriel-Péri 34543 Béziers Cedex


Arccol ® | Contact | Mentions Légales | Crédits | Plan du site